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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Grièges Français
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Télécommunications
Télécommunications
PTT et téléphone.
PTT et téléphone.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
La Saône.
La Saône.
Industrie hydraulique
Industrie hydraulique
Culte catholique
Culte catholique
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
1916 (28 mai) – 1936 (25 octobre)
1916 (28 mai) – 1936 (25 octobre)
1936 (29 novembre) – 1978 (7 mars)
1936 (29 novembre) – 1978 (7 mars)
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Gestion des biens
Gestion des biens
Aliénés.
Aliénés.
Registres.
Registres.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
n°5 156 (1956) – n°29 661 (1967)
n°5 156 (1956) – n°29 661 (1967)
n°29 861 (1968) – n°37561 (1969)
n°29 861 (1968) – n°37561 (1969)
n°53 241 (1973) – n°56 907 (1974)
n°53 241 (1973) – n°56 907 (1974)
n°61 313 – n°66 395 (1975)
n°61 313 – n°66 395 (1975)
Finances, impôts et comptabilité
Finances, impôts et comptabilité
Fiscalité et impôts
Fiscalité et impôts
Finances.
Finances.
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiem...
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 02.
Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.
Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un d...
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 04.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un d...
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 07.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Registres paroissiaux des baptêmes.
Registres paroissiaux des baptêmes.
1568-1583
1568-1583
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
1780-1793
1780-1793
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Lois et actes du pouvoir central
Lois et actes du pouvoir central
1792
1792
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
1881 (14 octobre) – 1910 (6 novembre)
1881 (14 octobre) – 1910 (6 novembre)
1911 (8 janvier) – 1935 (30 juin)
1911 (8 janvier) – 1935 (30 juin)
1935 (26 août) – 1957 (16 avril)
1935 (26 août) – 1957 (16 avril)
1838 (20 mai) – 1946 (28 avril)
1838 (20 mai) – 1946 (28 avril)
Courrier.
Courrier.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Registres des mariages.
Registres des mariages.
1792-1803
1792-1803
Registre des décès.
Registre des décès.
1883-1900
1883-1900
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