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Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Finances communales
Finances communales
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
1958-1968
1958-1968
1969-1973
1969-1973
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Étangs.
Étangs.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Eau potable et assainissement
Eau potable et assainissement
1951-1967
1951-1967
Déserteurs.
Déserteurs.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Liste nominative de recensement, liste des citoyens mobilisables, tableau du recensement général, registres matricule.
Liste nominative de recensement, liste des citoyens mobilisables, tableau du recensement général, registres matricule.
Permissions agricoles, congés.
Permissions agricoles, congés.
Mariage de militaires.
Mariage de militaires.
Anciens militaires.
Anciens militaires.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Organisation et fonctionnement.
Organisation et fonctionnement.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Débits de boissons, salles de spectacle, débit de tabac, hôtels de tourisme.
Débits de boissons, salles de spectacle, débit de tabac, hôtels de tourisme.
Sinistres.
Sinistres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Objets perdus et trouvés.
Objets perdus et trouvés.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Certificats de bonne vie et mœurs, certificat de non séparation de corps.
Certificats de bonne vie et mœurs, certificat de non séparation de corps.
Pollution du ruisseau de Villebois causée par des dépôts d’ordures et d’immondices.
Pollution du ruisseau de Villebois causée par des dépôts d’ordures et d’immondices.
Ouverture d’une pharmacie.
Ouverture d’une pharmacie.
Plan général des propriétés, des maisons et établissements voisins de l’abattoir de Jules Rémy Mo...
Plan général des propriétés, des maisons et établissements voisins de l’abattoir de Jules Rémy Moulin, boucher à Villebois.
Plan de l’abattoir de Joseph Casson, charcutier à Villebois.
Plan de l’abattoir de Joseph Casson, charcutier à Villebois.
Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.
Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.
Plan des propriétés et des maisons sur un rayon de 200 mètres de l’abattoir de Claudius Bascol, c...
Plan des propriétés et des maisons sur un rayon de 200 mètres de l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.
1868-1876
1868-1876
1921-1939, 1945-1982
1921-1939, 1945-1982
Registre des opérations de la commission de révision.
Registre des opérations de la commission de révision.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Prud’homales.
Prud’homales.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Finances communales
Finances communales
Budgets et comptes
Budgets et comptes
1866-1894
1866-1894
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