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Archival description
Fonds communal de Grièges
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Enquête nationale sur les édifices cultuels.
Enquête nationale sur les édifices cultuels.
Opérations d’aménagement
Opérations d’aménagement
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
n°38 160 (1970) – n°44 641 (1971)
n°38 160 (1970) – n°44 641 (1971)
n°57 219 – n°61 589 (1974)
n°57 219 – n°61 589 (1974)
n°85 999 – n°92 385 (1979)
n°85 999 – n°92 385 (1979)
n°82 T 0006 – 82 T 0450
n°82 T 0006 – 82 T 0450
Archives anciennes
Archives anciennes
Plan de propriétés, vue 01.
Plan de propriétés, vue 01.
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiem...
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 01.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Reconnaissance de Benoit et Jean Gatheron au profit d’Antoine [Olivier], marchand de Mâcon, pour ...
Reconnaissance de Benoit et Jean Gatheron au profit d’Antoine [Olivier], marchand de Mâcon, pour 26 coupes d’avoine destinées au capitaine de La Craz, vue 01.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un d...
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 05.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un d...
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 06.
Permission du jury civil et criminel du comté de Pont-de-Veyle de saisir et séquestrer les animaux étrangers pris à paître dans les prairies de Grièges.
Permission du jury civil et criminel du comté de Pont-de-Veyle de saisir et séquestrer les animaux étrangers pris à paître dans les prairies de Grièges.
1710-1719
1710-1719
1791 (janvier-août)
1791 (janvier-août)
1793
1793
an II
an II
Bibliothèque administrative
Bibliothèque administrative
Manuel du recrutement, Paris, 1820.
Manuel du recrutement, Paris, 1820.
Camille Philippe Dayre de Mailho, Dictionnaire encyclopédique d’administration générale, Paris (tomes 1 et 2).
Camille Philippe Dayre de Mailho, Dictionnaire encyclopédique d’administration générale, Paris (tomes 1 et 2).
1841 (11 novembre) – 1852 (14 novembre)
1841 (11 novembre) – 1852 (14 novembre)
1852 (5 décembre) – 1862 (12 mai)
1852 (5 décembre) – 1862 (12 mai)
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.
État civil
État civil
1860-1872
1860-1872
1941-1953
1941-1953
1963-1972
1963-1972
1801-1820
1801-1820
1821-1837
1821-1837
1838-1859
1838-1859
1860-1872
1860-1872
1873-1882
1873-1882
1901-1910
1901-1910
1921-1930
1921-1930
1954-1962
1954-1962
1963-1972
1963-1972
1838-1859
1838-1859
1873-1882
1873-1882
1911-1920
1911-1920
1921-1930
1921-1930
1963-1972
1963-1972
Gestion courante de l’état-civil.
Gestion courante de l’état-civil.
1793-1866
1793-1866
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 01.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 01.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 03.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 03.
1872-1906, 1946-1982
1872-1906, 1946-1982
Gestion des flux.
Gestion des flux.
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