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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon
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1903-1912
1903-1912
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
École de filles.
École de filles.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Sénatoriales et Conseil de la République.
Sénatoriales et Conseil de la République.
École des Pigots.
École des Pigots.
1860-1920
1860-1920
1852-1920
1852-1920
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
Documents iconographiques.
Documents iconographiques.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
1881-1930
1881-1930
1851-1931
1851-1931
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
1923-1932
1923-1932
1923-1932
1923-1932
1813-1932
1813-1932
1923-1932
1923-1932
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
1911-1937
1911-1937
Dons et legs.
Dons et legs.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Folios 1 - 492
Folios 1 - 492
Folios 493 - 722
Folios 493 - 722
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Hébergement des populations évacuées.
Hébergement des populations évacuées.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Bétail.
Bétail.
1933-1942
1933-1942
1933-1942
1933-1942
Bureau économique.
Bureau économique.
Registre des télégrammes pour l’étranger.
Registre des télégrammes pour l’étranger.
1933-1942
1933-1942
1933-1942
1933-1942
1911 (26 mars) - 1944 (4 août)
1911 (26 mars) - 1944 (4 août)
Réquisitions.
Réquisitions.
Distillation.
Distillation.
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