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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon Français
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1881-1930
1881-1930
1932-1978
1932-1978
1979-1982
1979-1982
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
1810-1824, 1828-1865
1810-1824, 1828-1865
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
1865-1902, 1905-1917
1865-1902, 1905-1917
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres comptables.
Livres comptables.
1957-1966
1957-1966
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Édifices publics
Édifices publics
Maison commune.
Maison commune.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Pont bascule.
Pont bascule.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Installations sportives.
Installations sportives.
Biens communaux
Biens communaux
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Voirie
Voirie
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Route nationale et chemins départementaux.
Route nationale et chemins départementaux.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Eau potable et assainissement
Eau potable et assainissement
Assainissement.
Assainissement.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Prestations.
Prestations.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
1865-1877
1865-1877
Taxe des prestations en argent ou en nature.
Taxe des prestations en argent ou en nature.
1878-1888
1878-1888
1889-1902
1889-1902
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Culte catholique
Culte catholique
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
1838 (27 septembre) - 1850 (8 juillet) ; 1865 (10 mai) - 1911 (5 février)
1838 (27 septembre) - 1850 (8 juillet) ; 1865 (10 mai) - 1911 (5 février)
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
1857 (29 mars) - 1865 (16 octobre) ; enregistrement des mandats (1893-1902)
1857 (29 mars) - 1865 (16 octobre) ; enregistrement des mandats (1893-1902)
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