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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon
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Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
1853-1862
1853-1862
1853-1862
1853-1862
1853-1862
1853-1862
1853-1856
1853-1856
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1903, 1905-1906).
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1903, 1905-1906).
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
1857-1858, 1860, 1865-1866, 1874
1857-1858, 1860, 1865-1866, 1874
1857 (29 mars) - 1865 (16 octobre) ; enregistrement des mandats (1893-1902)
1857 (29 mars) - 1865 (16 octobre) ; enregistrement des mandats (1893-1902)
1860-1920
1860-1920
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Aliénés.
Aliénés.
1863-1872
1863-1872
1863-1872
1863-1872
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
1863-1872
1863-1872
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Taxe des prestations en argent ou en nature.
Taxe des prestations en argent ou en nature.
Transport.
Transport.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
1865-1902, 1905-1917
1865-1902, 1905-1917
1865-1877
1865-1877
1865 (6 août) - 1911 (12 novembre)
1865 (6 août) - 1911 (12 novembre)
Cimetière.
Cimetière.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Promesses de mariage.
Promesses de mariage.
Législatives.
Législatives.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Cimetière.
Cimetière.
1872-1911
1872-1911
1873-1882
1873-1882
1873-1882
1873-1882
1873-1882
1873-1882
Jury d’assises.
Jury d’assises.
1875-1881, 1883
1875-1881, 1883
Forêt communale.
Forêt communale.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
1878-1888
1878-1888
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
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