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Fonds communal d'Attignat French
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Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Volume 1
Volume 1
Volume 4
Volume 4
Volume 2
Volume 2
Volume 3
Volume 3
1966-1972
1966-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Plan sommaire d’urbanisme.
Plan sommaire d’urbanisme.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
1935 (13 octobre) - 1971 (13 février)
1935 (13 octobre) - 1971 (13 février)
Société de secours mutuels et de retraite scolaire et forestière n°1-470 La Mutuelle d’Attignat.
Société de secours mutuels et de retraite scolaire et forestière n°1-470 La Mutuelle d’Attignat.
1900-1970
1900-1970
Aliénés.
Aliénés.
1947-1969
1947-1969
1914-1969
1914-1969
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Retraites ouvrières et paysannes, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, accidents du travail.
1957-1965
1957-1965
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
École des filles.
École des filles.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
1920 (5 septembre) - 1963 (24 février)
1920 (5 septembre) - 1963 (24 février)
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
Police économique.
Police économique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Guerre d'Algérie.
Guerre d'Algérie.
1900-1956
1900-1956
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
1943-1952
1943-1952
1943-1952
1943-1952
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
1943-1952
1943-1952
1943-1952
1943-1952
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
1860-1949
1860-1949
Affiches.
Affiches.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
1914-1946
1914-1946
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