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Fonds communal d'Attignat
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1957-1965
1957-1965
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Livres comptables.
Livres comptables.
Clôture des comptes et traitement du receveur.
Clôture des comptes et traitement du receveur.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Dépenses.
Dépenses.
1970-1982
1970-1982
1947-1969
1947-1969
1914-1946
1914-1946
1881-1913
1881-1913
1822-1880
1822-1880
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Finances communales
Finances communales
Chambre départementale d’agriculture et chambre des métiers.
Chambre départementale d’agriculture et chambre des métiers.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
1821-1980
1821-1980
1852-1982
1852-1982
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
1920-1982
1920-1982
1880-1919
1880-1919
1811-1879
1811-1879
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement
Garde champêtre et cantonnier.
Garde champêtre et cantonnier.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Collège de l’arrondissement électoral de Pont-de-Vaux.
Collège de l’arrondissement électoral de Pont-de-Vaux.
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Étrangers.
Étrangers.
Circulation et indentité des personnes.
Circulation et indentité des personnes.
Sûreté publique et police du roulage.
Sûreté publique et police du roulage.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Salubrité publique et bal.
Salubrité publique et bal.
Police économique.
Police économique.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Vaccinations.
Vaccinations.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Épizooties.
Épizooties.
Salubrité publique.
Salubrité publique.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Affaires judiciaires.
Affaires judiciaires.
Enquêtes et condamnations.
Enquêtes et condamnations.
Chasse.
Chasse.
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Soutiens de famille et mobilisation.
Soutiens de famille et mobilisation.
Préparation du recensement.
Préparation du recensement.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
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