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Registres des mariages.
Registres des mariages.
Gestion de l'état civil.
Gestion de l'état civil.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
1843-1852
1843-1852
1963-1972
1963-1972
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Enregistrement des droits de pesage.
Enregistrement des droits de pesage.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Tables décennales.
Tables décennales.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Registres de comptabilité (1957-1982) ; bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1966) .
Registres de comptabilité (1957-1982) ; bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1966) .
Travaux publics, voirie.
Travaux publics, voirie.
Registres des baptêmes.
Registres des baptêmes.
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Eglise paroissiale de Notre-Dame de Seyssel.- organisation et fonctionnement du culte
Eglise paroissiale de Notre-Dame de Seyssel.- organisation et fonctionnement du culte
Inféodalité des terres d’Anglefort et de la maison noble de Bossin, actes de serment et d’octroi de privilèges.
Inféodalité des terres d’Anglefort et de la maison noble de Bossin, actes de serment et d’octroi de privilèges.
Reconnaissances réunies par monsieur Anthelme Bavozat, notaire et con[fr]ere en faveur de François Joseph De la Porte, seigneur d’Anglefort : registre
Reconnaissances réunies par monsieur Anthelme Bavozat, notaire et con[fr]ere en faveur de François Joseph De la Porte, seigneur d’Anglefort : registre
Culte.
Culte.
Actes de vente.
Actes de vente.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Correspondance.
Correspondance.
Viticulture.
Viticulture.
Récolte et stock.
Récolte et stock.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires et listes d’émargement.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Livres comptables.
Livres comptables.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Exécution budgétaire et comptable.
Exécution budgétaire et comptable.
Courrier.
Courrier.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Tables décennales.
Tables décennales.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).
Récoltes et arbres. – Vente.
Récoltes et arbres. – Vente.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
1893-1902
1893-1902
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Livres comptables.
Livres comptables.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
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