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Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Culte catholique
Culte catholique
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Population
Population
Impôts extraordinaires
Impôts extraordinaires
Recensement militaire
Recensement militaire
Justice
Justice
Édifices publics
Édifices publics
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Biens communaux
Biens communaux
Eaux
Eaux
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Personnel municipal
Personnel municipal
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Biens communaux
Biens communaux
Bois
Bois
Eaux
Eaux
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Biens communaux
Biens communaux
Conseil municipal
Conseil municipal
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Mesures d’exception et faits de guerre
Mesures d’exception et faits de guerre
Édifices publics
Édifices publics
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Impôts extraordinaires
Impôts extraordinaires
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Biens communaux
Biens communaux
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Administration et personnel
Administration et personnel
Population
Population
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Administration militaire
Administration militaire
Élections
Élections
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Culte catholique
Culte catholique
Finances
Finances
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Conseil municipal
Conseil municipal
Population
Population
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