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Œuvres charitables
Œuvres charitables
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Agriculture
Agriculture
Subsistances
Subsistances
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Administration militaire
Administration militaire
Hygiène publique
Hygiène publique
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Commerce et industrie
Commerce et industrie
Statistique générale
Statistique générale
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Administration militaire
Administration militaire
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Hygiène publique
Hygiène publique
Revenus patrimoniaux: comptes.
Revenus patrimoniaux: comptes.
Taxes perçues au nom du roi, des seigneurs et des États de la province (Taille, abonnement). Taxes et rentes perçues au profit de la ville. Droits de banalité.
Taxes perçues au nom du roi, des seigneurs et des États de la province (Taille, abonnement). Taxes et rentes perçues au profit de la ville. Droits de banalité.
Impôts extraordinaires.
Impôts extraordinaires.
Police.
Police.
Procédures et actes privés
Procédures et actes privés
Inventaires et récolements anciens et modernes des archives anciennes et du mobilier.
Inventaires et récolements anciens et modernes des archives anciennes et du mobilier.
Mesures d'exception
Mesures d'exception
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Biens communaux
Biens communaux
Bois
Bois
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Personnel municipal
Personnel municipal
Bois
Bois
Eaux
Eaux
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Travail
Travail
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Recensement militaire
Recensement militaire
Police locale
Police locale
Protocole et distinctions honorifiques
Protocole et distinctions honorifiques
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Édifices publics
Édifices publics
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