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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon Dossier
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Croissant
1863-1872
1863-1872
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Transport.
Transport.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
1865-1902, 1905-1917
1865-1902, 1905-1917
1865-1877
1865-1877
1865 (6 août) - 1911 (12 novembre)
1865 (6 août) - 1911 (12 novembre)
Cimetière.
Cimetière.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Promesses de mariage.
Promesses de mariage.
Législatives.
Législatives.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Cimetière.
Cimetière.
1872-1911
1872-1911
1873-1882
1873-1882
1873-1882
1873-1882
1873-1882
1873-1882
Jury d’assises.
Jury d’assises.
1875-1881, 1883
1875-1881, 1883
Forêt communale.
Forêt communale.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
1878-1888
1878-1888
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
1881-1930
1881-1930
1882-1910
1882-1910
1883-1892
1883-1892
1883-1892
1883-1892
1883-1892
1883-1892
École maternelle au Logis Neuf.
École maternelle au Logis Neuf.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
École des Pigots.
École des Pigots.
Fichier de population.
Fichier de population.
1889-1902
1889-1902
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
1893-1902
1893-1902
1893-1902
1893-1902
1893-1902
1893-1902
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
États du montant des rôles des contributions directes.
États du montant des rôles des contributions directes.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Société scolaire de secours mutuels de Confrançon.
Société scolaire de secours mutuels de Confrançon.
Sénatoriales et Conseil de la République.
Sénatoriales et Conseil de la République.
1903-1912
1903-1912
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