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Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France) Dossier
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Croissant
1838 (15 février) – 1841 (25 octobre)
1838 (15 février) – 1841 (25 octobre)
1838 (20 mai) – 1946 (28 avril)
1838 (20 mai) – 1946 (28 avril)
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
1840-1899
1840-1899
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
1841 (11 novembre) – 1852 (14 novembre)
1841 (11 novembre) – 1852 (14 novembre)
Collèges électoraux.
Collèges électoraux.
La Saône.
La Saône.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Administration générale.
Administration générale.
Police économique.
Police économique.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Secours aux indigents, mendicité.
Secours aux indigents, mendicité.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
1845 (12 mai) – 1892 (26 mai)
1845 (12 mai) – 1892 (26 mai)
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Correspondance.
Correspondance.
Jury d’assises, relations avec la justice de paix et le procureur.
Jury d’assises, relations avec la justice de paix et le procureur.
Cimetière.
Cimetière.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Belles actions.
Belles actions.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
1852 (5 décembre) – 1862 (12 mai)
1852 (5 décembre) – 1862 (12 mai)
1854 (2 décembre) – 1867 (21 juillet)
1854 (2 décembre) – 1867 (21 juillet)
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Commission syndicale et élus.
Commission syndicale et élus.
Registre commun aux communes de Crottet, Replonges, Grièges et Cormoranche.
Registre commun aux communes de Crottet, Replonges, Grièges et Cormoranche.
Dons et legs.
Dons et legs.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
1860-1872
1860-1872
1860-1872
1860-1872
1860-1872
1860-1872
1860-1878, 1898-1914, 1918-1922
1860-1878, 1898-1914, 1918-1922
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
1862 (12 mai) – 1881 (18 septembre)
1862 (12 mai) – 1881 (18 septembre)
1865-1872, 1890-1894
1865-1872, 1890-1894
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