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Chaley, Mairie de (Ain, France) File
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Naissances
Naissances
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Naissances
Naissances
Décès
Décès
Décès
Décès
Tables décennales.
Tables décennales.
1957-1964, 1969, 1974
1957-1964, 1969, 1974
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Volume 1
Volume 1
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
1952-1982
1952-1982
Gardes particuliers.
Gardes particuliers.
Recensement des chiens.
Recensement des chiens.
Débits de boissons.
Débits de boissons.
Étrangers.
Étrangers.
Fichier de population.
Fichier de population.
Installations classées.
Installations classées.
Ordures ménagères et immondices.
Ordures ménagères et immondices.
Listes électorales et listes d’émargement.
Listes électorales et listes d’émargement.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Balances générales des comptes, situations financières.
Balances générales des comptes, situations financières.
1976, 1979-1982
1976, 1979-1982
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
1919-1946
1919-1946
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Maison commune.
Maison commune.
Camping municipal.
Camping municipal.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Inventaire des biens communaux.
Inventaire des biens communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Service de distribution de l’eau potable.
Service de distribution de l’eau potable.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
États nominatifs, listes nominatives, cahiers d’enregistrement, notifications, cartes-lettres, instructions, correspondance.
États nominatifs, listes nominatives, cahiers d’enregistrement, notifications, cartes-lettres, instructions, correspondance.
Biographies de personnages célèbres : planches (s.d.). Pièce isolée (1843).
Biographies de personnages célèbres : planches (s.d.). Pièce isolée (1843).
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.
Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.
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