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Légion d’honneur, médaille d’honneur du travail, médaille de la famille française.
Légion d’honneur, médaille d’honneur du travail, médaille de la famille française.
1931-1944
1931-1944
1945-1970
1945-1970
1971-1982
1971-1982
1810-1849
1810-1849
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Situations financières de la commune, étude sommaire (1980-1982) ; situations financières des communes de l’Ain (1884-1920).
Situations financières de la commune, étude sommaire (1980-1982) ; situations financières des communes de l’Ain (1884-1920).
Carnets d’ordonnancement des dépenses ventilées par article.
Carnets d’ordonnancement des dépenses ventilées par article.
Journaux des dépenses.
Journaux des dépenses.
Bordereaux de mandats
Bordereaux de mandats
1936-1941
1936-1941
Droits de place aux ports de Pompierre, La Mollie et Chantemerle. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Droits de place aux ports de Pompierre, La Mollie et Chantemerle. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Mairie (château Vougy).
Mairie (château Vougy).
Bascule.
Bascule.
Église.
Église.
Cimetière.
Cimetière.
Aménagement de la cour en aires pour jeux, éducation physique et sportive.
Aménagement de la cour en aires pour jeux, éducation physique et sportive.
Travaux d’aménagement et de réfection dans les salles de classes et le logement de l’instituteur, installation de sanitaires.
Travaux d’aménagement et de réfection dans les salles de classes et le logement de l’instituteur, installation de sanitaires.
1807-1962
1807-1962
1960-1980
1960-1980
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
Coupes affouagères.
Coupes affouagères.
Déversement des eaux du lavoir de La Carriaz.
Déversement des eaux du lavoir de La Carriaz.
Dénomination de rues.
Dénomination de rues.
Prestations en nature pour la réparation des chemins.
Prestations en nature pour la réparation des chemins.
1865-1870
1865-1870
Extension du réseau de distribution d’eau potable.
Extension du réseau de distribution d’eau potable.
Alimentation en eau potable du hameau de La Carriat.
Alimentation en eau potable du hameau de La Carriat.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Électrification rurale et éclairage public. – Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Électrification rurale et éclairage public. – Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Exercice du culte, personnel, fabrique, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
1911 (12 octobre) - 1920 (11 décembre)
1911 (12 octobre) - 1920 (11 décembre)
1928 (18 août) - 1933 (23 juillet)
1928 (18 août) - 1933 (23 juillet)
Commission administrative. – Nomination des membres.
Commission administrative. – Nomination des membres.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Statistique générale du bureau de bienfaisance.
Statistique générale du bureau de bienfaisance.
Gestion des bons délivrés aux indigents.
Gestion des bons délivrés aux indigents.
Hôpitaux et hospices. – Admission de malades.
Hôpitaux et hospices. – Admission de malades.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Société de secours mutuels.
Société de secours mutuels.
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
Caisse des écoles.
Caisse des écoles.
1761-1775
1761-1775
1907 (17 novembre) - 1934 (18 novembre)
1907 (17 novembre) - 1934 (18 novembre)
Répertoire des actes de la commune.
Répertoire des actes de la commune.
Contentieux avec Claude Marboud.
Contentieux avec Claude Marboud.
Décès
Décès
Décès
Décès
Mariages
Mariages
Décès
Décès
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