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Villebois, Mairie de (Ain, France) File
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Droits de place aux ports de Pompierre, La Mollie et Chantemerle. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Droits de place aux ports de Pompierre, La Mollie et Chantemerle. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Mairie (château Vougy).
Mairie (château Vougy).
Bascule.
Bascule.
Église.
Église.
Cimetière.
Cimetière.
Aménagement de la cour en aires pour jeux, éducation physique et sportive.
Aménagement de la cour en aires pour jeux, éducation physique et sportive.
Travaux d’aménagement et de réfection dans les salles de classes et le logement de l’instituteur, installation de sanitaires.
Travaux d’aménagement et de réfection dans les salles de classes et le logement de l’instituteur, installation de sanitaires.
1807-1962
1807-1962
1960-1980
1960-1980
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
Coupes affouagères.
Coupes affouagères.
Déversement des eaux du lavoir de La Carriaz.
Déversement des eaux du lavoir de La Carriaz.
Dénomination de rues.
Dénomination de rues.
Prestations en nature pour la réparation des chemins.
Prestations en nature pour la réparation des chemins.
1865-1870
1865-1870
Extension du réseau de distribution d’eau potable.
Extension du réseau de distribution d’eau potable.
Alimentation en eau potable du hameau de La Carriat.
Alimentation en eau potable du hameau de La Carriat.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Électrification rurale et éclairage public. – Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Électrification rurale et éclairage public. – Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Exercice du culte, personnel, fabrique, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
1911 (12 octobre) - 1920 (11 décembre)
1911 (12 octobre) - 1920 (11 décembre)
1928 (18 août) - 1933 (23 juillet)
1928 (18 août) - 1933 (23 juillet)
Commission administrative. – Nomination des membres.
Commission administrative. – Nomination des membres.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Statistique générale du bureau de bienfaisance.
Statistique générale du bureau de bienfaisance.
Gestion des bons délivrés aux indigents.
Gestion des bons délivrés aux indigents.
Hôpitaux et hospices. – Admission de malades.
Hôpitaux et hospices. – Admission de malades.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Société de secours mutuels.
Société de secours mutuels.
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
Caisse des écoles.
Caisse des écoles.
Zone d’aménagement différé de la Plaine de l’Ain. – Création, modification et suppression.
Zone d’aménagement différé de la Plaine de l’Ain. – Création, modification et suppression.
Lotissements HLM.
Lotissements HLM.
n° 81837 - 92807
n° 81837 - 92807
Registre des permis de construire (1965-1977), certificats d’urbanisme (1977-1982).
Registre des permis de construire (1965-1977), certificats d’urbanisme (1977-1982).
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-de-Briord. – Construction.
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-de-Briord. – Construction.
Liste des membres.
Liste des membres.
1813-1815
1813-1815
Naissances
Naissances
Décès
Décès
1954-1963
1954-1963
1954-1963
1954-1963
1973-1992
1973-1992
1954-1963
1954-1963
1973-1992
1973-1992
Mariage et divorce, décès, mise à jour des registres.
Mariage et divorce, décès, mise à jour des registres.
1856-1876
1856-1876
Société Mouchet.
Société Mouchet.
Produits et traitements chimiques. – Livraison et distribution.
Produits et traitements chimiques. – Livraison et distribution.
Calamités agricoles.
Calamités agricoles.
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