Affichage de 282 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux Dossier
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1955-1982
1955-1982
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1969-1972
1969-1972
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
A à D
A à D
Administration militaire.
Administration militaire.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Alimentation, rationnement.
Alimentation, rationnement.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Assainissement.
Assainissement.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Bureau d’aide sociale, CCAS.
Bureau d’aide sociale, CCAS.
Bureau d’assistance médicale gratuite, bureau d’assistance.
Bureau d’assistance médicale gratuite, bureau d’assistance.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses.
Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses.
Cartes annuelles, carnets d’admission.
Cartes annuelles, carnets d’admission.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Certificat d’examen, certificat de réforme d’une jument reconnue impropre au service de l’armée (1905), bulletins de réquisition (1914).
Certificat d’examen, certificat de réforme d’une jument reconnue impropre au service de l’armée (1905), bulletins de réquisition (1914).
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Championnat de tir des écoles primaires. - Classement
Championnat de tir des écoles primaires. - Classement
Chasse.
Chasse.
Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Cimetière.
Cimetière.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Résultats 101 à 150 sur 282