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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) Dossier
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1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1974
1963-1974
1967-1972
1967-1972
1971-1982
1971-1982
1973-1978
1973-1978
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1979-1982
1979-1982
1979-1982
1979-1982
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
Aliénés.
Aliénés.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Allocations familiales.
Allocations familiales.
Annuaires du département de l’Ain (1850-1851). Mémorial administratif statistique et commercial du département de l’Ain pour 1863-1864 (1863).
Annuaires du département de l’Ain (1850-1851). Mémorial administratif statistique et commercial du département de l’Ain pour 1863-1864 (1863).
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives et objets mobiliers.
Archives et objets mobiliers.
Assainissement.
Assainissement.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Assurance.
Assurance.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Bétail.
Bétail.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Bureau économique.
Bureau économique.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chômage.
Chômage.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Circulation routière.
Circulation routière.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Commission administrative.
Commission administrative.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
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