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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France)
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1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1974
1963-1974
1967-1972
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1971-1982
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1973-1978
1973-1978
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1979-1982
1979-1982
1979-1982
1979-1982
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Administration militaire
Administration militaire
Affaires militaires
Affaires militaires
Agriculture
Agriculture
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
Aliénés.
Aliénés.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Allocations familiales.
Allocations familiales.
Annuaires du département de l’Ain (1850-1851). Mémorial administratif statistique et commercial du département de l’Ain pour 1863-1864 (1863).
Annuaires du département de l’Ain (1850-1851). Mémorial administratif statistique et commercial du département de l’Ain pour 1863-1864 (1863).
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Archives anciennes
Archives anciennes
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives et objets mobiliers.
Archives et objets mobiliers.
Archives modernes
Archives modernes
Assainissement.
Assainissement.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Assurance.
Assurance.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Bétail.
Bétail.
Bibliothèque administrative
Bibliothèque administrative
Biens communaux
Biens communaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Bois
Bois
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de titres et mandats.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
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