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Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Dénomination de rues.
Dénomination de rues.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Places publiques.
Places publiques.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Tableaux généraux des chemins communaux.
Tableaux généraux des chemins communaux.
Vente des biens des émigrés comme biens nationaux.
Vente des biens des émigrés comme biens nationaux.
Actes de concessions, correspondance.
Actes de concessions, correspondance.
Fichier des concessions.
Fichier des concessions.
Délibérations, arrêtés de réglementation, plan du cimetière, registres et listes des concessions, registre du produit des concessions.
Délibérations, arrêtés de réglementation, plan du cimetière, registres et listes des concessions, registre du produit des concessions.
Déversement des eaux du lavoir de La Carriaz.
Déversement des eaux du lavoir de La Carriaz.
Puits public de Bouis. – Construction d’une pompe aspirante.
Puits public de Bouis. – Construction d’une pompe aspirante.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Sources.
Sources.
Coupes affouagères, reboisement.
Coupes affouagères, reboisement.
Coupes affouagères.
Coupes affouagères.
Délivrance de coupes extraordinaires, vente des coupes de bois, coupes extraordinaires, droits de pâturage et de parcours, droits de chasse, récolte de truffes, ramassage de l’herbe.
Délivrance de coupes extraordinaires, vente des coupes de bois, coupes extraordinaires, droits de pâturage et de parcours, droits de chasse, récolte de truffes, ramassage de l’herbe.
Constructions à distance prohibée de la forêt communale.
Constructions à distance prohibée de la forêt communale.
Forêt communale. – Droits d’usage forestiers.
Forêt communale. – Droits d’usage forestiers.
Forêt communale. – Délimitation et aménagement.
Forêt communale. – Délimitation et aménagement.
Partage des bois indivis de la section de Sault.
Partage des bois indivis de la section de Sault.
Pâturage. – Réglementation.
Pâturage. – Réglementation.
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
Clôture de la propriété de Jacques Sourd.
Clôture de la propriété de Jacques Sourd.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Communaux cultivés. – Usurpation et détention illégale, amodiation, vente.
Communaux cultivés. – Usurpation et détention illégale, amodiation, vente.
Plantation d’arbres noyers sur les propriétés communales.
Plantation d’arbres noyers sur les propriétés communales.
1978-1982
1978-1982
1976-1980
1976-1980
1960-1980
1960-1980
1807-1962
1807-1962
Travaux d’aménagement et de réfection dans les salles de classes et le logement de l’instituteur, installation de sanitaires.
Travaux d’aménagement et de réfection dans les salles de classes et le logement de l’instituteur, installation de sanitaires.
Aménagement de la cour en aires pour jeux, éducation physique et sportive.
Aménagement de la cour en aires pour jeux, éducation physique et sportive.
Installation d’un chauffage central.
Installation d’un chauffage central.
Construction.
Construction.
Croix du Jubilé. – Érection.
Croix du Jubilé. – Érection.
Cimetière.
Cimetière.
Presbytère.
Presbytère.
Église.
Église.
Exécution des travaux et inauguration.
Exécution des travaux et inauguration.
Maîtrise d’œuvre, plans de l’avant-projet, appel d’offres, pièces contractuelles des marchés négociés.
Maîtrise d’œuvre, plans de l’avant-projet, appel d’offres, pièces contractuelles des marchés négociés.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Bascule.
Bascule.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Corps de garde et prison.
Corps de garde et prison.
Mairie (château Vougy).
Mairie (château Vougy).
Marie-école (château Vougy).
Marie-école (château Vougy).
Fourniture de combustibles pour les bâtiments communaux.
Fourniture de combustibles pour les bâtiments communaux.
Installations sportives.
Installations sportives.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
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