Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01.
Plan pour un projet de construction d'une école supplémentaire, vue 01.
Plan pour la construction d’une salle pour la cantine scolaire et les réunions publiques, vue 01.
Plan pour la construction d’une école de filles et d’une classe enfantine, vue 02.
Plan pour la construction d’une école de filles et d’une classe enfantine, vue 01.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 05.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 04.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 03.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 01.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 02.
Plan pour la reconstruction du presbytère, vue 01.
Plan pour la construction d'un ponceau de la Croix sur le ruisseau de la Croix sur le chemin de petite vicinalité n°2 dit du Bois des Vaches, vue 02.
Plan pour la construction d'un ponceau de la Croix sur le ruisseau de la Croix sur le chemin de petite vicinalité n°2 dit du Bois des Vaches, vue 01.
Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 02.
Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 01.
Plan de la porte d'entrée principale pour l'agrandissement de l'église, vue 01.
Plan pour l'agrandissement de l'église, vue 01.
Plan pour la construction d’une maisonnette et préparation de la fosse nécessaire pour l’installation d’un pont à bascule pour le poids public, vue 02.
Plan pour la construction d’une maisonnette et préparation de la fosse nécessaire pour l’installation d’un pont à bascule pour le poids public, vue 01.
Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 02.
Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 01.
Dessins pour la réparation des lavoirs publics de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 02.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction d’un bâtiment annexe à la mairie pour l’établissement de deux salles de classes, vue 01.
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four, de lieux d’aisance, d’un préau à la mairie-école, vue 01.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Facture de l'entreprise de charpente et travaux de bâtiments Bridon de Saint-Bénigne, vue 02.
Facture de l'entreprise de charpente et travaux de bâtiments Bridon de Saint-Bénigne, vue 01.
Plan pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Plan modifié pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Plan de l'emplacement du bâtiment pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Facture de Gaillard fils - carrosserie, entrepreneur de Saint-Martin-le-Châtel, vue 01.
Facture de Clément Diot - forge et charronage, entrepreneur de Saint-Martin-le-Châtel, vue 01.
Facture d'Adolphe Chapuis - forge et serrurerie, entrepreneur de Saint-Martin-le-Châtel, vue 02.
Facture d'Adolphe Chapuis - forge et serrurerie, entrepreneur de Saint-Martin-le-Châtel, vue 01.
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 02.
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 01.
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 07.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 06.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 05.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 04.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 03.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 02.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 01.
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 02.
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 01.
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Plan pour la construction d’un nouveau presbytère commun aux communes de Courtes et de Vernoux, vue 01.
