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Le Plantay, Mairie de (Ain, France)
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Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, ...
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 01.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
1920-1982
1920-1982
1834, 1840, 1842-1843, 1846, 1848, 1850-1852, 1854, 1857, 1859-1898, 1904-1914, 1919
1834, 1840, 1842-1843, 1846, 1848, 1850-1852, 1854, 1857, 1859-1898, 1904-1914, 1919
Listes électorales et d’appel des votants, listes d’émargement.
Listes électorales et d’appel des votants, listes d’émargement.
Élections
Élections
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borell...
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 03.
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borell...
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 02.
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borell...
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 01.
Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres.
Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres.
Documents divers
Documents divers
Vaccinations.
Vaccinations.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Hygiène publique
Hygiène publique
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Justice
Justice
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Étrangers.
Étrangers.
Police générale
Police générale
Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 03.
Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 03.
Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 02.
Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 02.
Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 01.
Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 01.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Chasse.
Chasse.
Police locale
Police locale
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Ravitaillement et rationnement, carte d’alimentation.
Ravitaillement et rationnement, carte d’alimentation.
Hébergement des populations évacuées.
Hébergement des populations évacuées.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale, vue 25.
Première Guerre mondiale, vue 25.
Première Guerre mondiale, vue 24.
Première Guerre mondiale, vue 24.
Première Guerre mondiale, vue 23.
Première Guerre mondiale, vue 23.
Première Guerre mondiale, vue 22.
Première Guerre mondiale, vue 22.
Première Guerre mondiale, vue 21.
Première Guerre mondiale, vue 21.
Première Guerre mondiale, vue 20.
Première Guerre mondiale, vue 20.
Première Guerre mondiale, vue 19.
Première Guerre mondiale, vue 19.
Première Guerre mondiale, vue 18.
Première Guerre mondiale, vue 18.
Première Guerre mondiale, vue 17.
Première Guerre mondiale, vue 17.
Première Guerre mondiale, vue 16.
Première Guerre mondiale, vue 16.
Première Guerre mondiale, vue 15.
Première Guerre mondiale, vue 15.
Première Guerre mondiale, vue 14.
Première Guerre mondiale, vue 14.
Première Guerre mondiale, vue 13.
Première Guerre mondiale, vue 13.
Première Guerre mondiale, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur.
Première Guerre mondiale, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 05.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 05.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 04.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 04.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 03.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 03.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 02.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 02.
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