- E20-22
- Groupe de documents
- 1883-1892
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
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Gravières, ouverture temporaire d’une gravière pour l’entretien du chemin d’intérêt commun n°34 : arrêté préfectoral, correspondance (1860) ; acquisition d’une gravière destinée à l’entretien des chemins : acte d’acquisition de terrain, correspondance (1901).
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Plan pour l'agrandissement, appropriation et restauration des écoles communales, vue 01.
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1870 (25 janvier) - 1910 (8 mai)
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Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
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Fonctionnement : registre des délibérations (1902, 5 janvier – 1989, 26 mai) ; élection du délégué de la commission cantonale : extrait de délibération (1911). Comptabilité : livre comptable (1902-1912).
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Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 01.
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Affiche "Il faut produire".
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 02.
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Affiche "Ce que nous devons à nos colonies".
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
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Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 04.
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Affiche "L'effort maritime".
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 03.
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Affiche "Les nationalités opprimées".
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Soldats morts pour la France : tableau d’honneur des enfants de la commune morts pour la patrie [vers 1920] [1].
Mobilisation : tableau de concordance des jours de la période de mobilisation avec les dates du calendrier (1914).
Ravitaillement, contrôle des stocks de céréales : état récapitulatif des déclarations de surfaces ensemencées (1919).
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
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Plan pour la construction d'un mur de clôture avec grille au monument aux morts, vue 01.
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Plan pour la construction d'une salle de réunions, vue 01.
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Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
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Registres de recensement, registres des déclarations, tableaux de classement.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
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1891, 1908-1910, 1913-1917, 1919-1922, 1924-1926
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Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
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Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
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Tableaux synoptiques.