- 1H5-6
- Groupe de documents
- 1831-1889
Fait partie de Fonds communal de Journans
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Fait partie de Fonds communal de Journans
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Partage et amodiation : arrêté préfectoral autorisant la commune à amodier ou céder les communaux cultivés sans écrit (1807).
Usurpation et saisie : arrêté préfectoral ordonnant la saisie des biens communaux par la régie des domaines (1813).
Bornage de terrains avec le sieur César Clerc : procès-verbal de bornage, plan (1889).
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Coupes affouagères, vente de bois, coupes extraordinaires : procès-verbaux d’adjudication des coupes, procès-verbaux de balivage, cahiers des charges, procès-verbaux d’estimation des coupes de bois, procès-verbaux d’arpentage (1810, 1821-1848, 1890).
Entretien, enlèvement des feuilles mortes : correspondance (1868, 1870).
Parcours des bestiaux : correspondance (1870).
Plan (s.d.).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Installation : lettre demandant l’avance d’un an de la coupe du quart en réserve des bois communaux.
Fait partie de Fonds communal de Journans
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Fait partie de Fonds communal de Journans
Enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc. : réponses adressées au préfet (1808).
Reconstruction du clocher : correspondance (1821-1823).
Construction du clocher : devis descriptif, cahier des charges, arrêté préfectoral, rapports d’observations de l’architecte, litige avec l’entrepreneur concernant des malfaçons, signification, correspondance (1840-1845).
Réparations au clocher : correspondance (1857).
Réparations à la toiture de l’église et à la chapelle Saint Valérien : correspondance (1858).
Réparations au clocher : correspondance (1866-1867).
Réparations à la toiture du clocher : devis estimatif, soumissions, délibérations, décompte de l’architecte, mémoires des travaux effectués, correspondance (1891-1893).
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 (s.d) [1].
Litige entre la commune et la fabrique d’église sur la jouissance du bois : avis du comité consultatif de l’arrondissement de Bourg, extraits de délibérations du conseil de fabrique, correspondance (1822-1832).
Projet de partage de la forêt avec la commune : arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations du conseil de fabrique, correspondance (1851-1853).
Transaction avec la commune et transfert de la propriété du bois à la commune : actes notariés, décrets impériaux, correspondance (1854-1856).
Procès concernant l’acte de transaction de 1855 : règlement des frais, correspondance (1856-1859, 1864).
Remboursement de la rente par la commune : arrêté préfectoral (1893).
[1] Une note finale signale que la traduction a été faite par « monsieur Beau, archiviste du département ».
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Ouverture : correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Agrandissement : acquisition de terrains, actes d’acquisition (1891, 1896) ; clôture et couverture du fossé voisin : devis des travaux (1896).
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Rapports des gardes champêtres, procès-verbaux du maire, certificats, délibérations, correspondance.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Travaux : régularisation du paiement de l’entrepreneur, correspondance (1855-1856).
Réglementation de l’utilisation de la fontaine : arrêté du maire (1866).
Travaux de réparations : plan, correspondance (1868).
Fourniture d’une pompe : convention conclue avec l’entrepreneur (1872).
Déplacement de la fontaine sur le terrain du sieur Clément Barrachin : rapport explicatif et devis des travaux, arrêté préfectoral portant autorisation d’acquisition du terrain nécessaire, procès-verbal d’expertise, convention (1898).
1882 (4 février) - 1899 (8 août)
Fait partie de Fonds communal de Journans
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Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Bourse : demande de Camille Berger, cultivateur, correspondance.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
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Recrutement, nomination, démission et traitement : nomination d’un garde-champêtre en commun avec Revonnas, arrêtés du maire, autorisations préfectorales, notifications et arrêtés de nomination, pétition, prestations de serment, candidatures, délibérations, correspondance (an 10, 1818-1901) [1].
État des gardes champêtres et forestiers en 1816 (1816).
Procès-verbal pour les tournées des gardes-champêtres du canton de Pont-d’Ain (1851).
Révocation de Benoit Constantin à cause de sa mauvaise conduite : arrêté préfectoral, remplacement, correspondance (1852).
Réclamations contre Jean-Claude Barrachin, garde-champêtre : correspondance (1862).
Acquisition d’un costume : délibération (1862).
[1] Le 14 ventôse an 10 correspond au 6 octobre 1801 du calendrier grégorien.
Fait partie de Fonds communal de Journans
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Fait partie de Fonds communal de Journans
Administration générale et fonctionnement.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Conseil de fabrique, nomination et renouvellement des membres : nomination des marguilliers , arrêtés de nomination, correspondance (an 12-1853) [1] ; séance : compte-rendu de réunion (1867).
Inventaire des biens de la fabrique : lettres du préfet (1808) [2].
Comptabilité : budgets et comptes, factures, reçus, correspondance (an 12-1848).
Correspondance (1810-1860).
Rentes, donation Morel : correspondance (1893) ; fondation faite par Madame Châtillon née Son : correspondance (1903).
Lettre à l’évêque de Belley sur la conduite du curé de Journans (s.d.).
[1] Le 6 frimaire an 12 correspond au 28 novembre 1803 du calendrier grégorien.
[2] Une lettre contient également la demande du maire pour le remplacement de son adjoint.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages et décès (1897-1906).
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe (1865-1908).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Le 20 pluviôse an 9 correspond au 9 février 1801 du calendrier grégorien.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Séparation des Églises et de l’État.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Décrets d’attribution des biens de la fabrique à la commune de Journans à défaut de bureau de bienfaisance, avis, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
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Fait partie de Fonds communal de Journans
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Procès-verbaux, certificats de bonne vie et mœurs, extraits des registres du greffe du tribunal de simple police et de la justice de paix, avis de condamnation, demandes de parution, condamnés libérés, notifications, correspondance.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Journans
1899 (9 août) - 1920 (19 avril)
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Monument aux morts, érection : financement, souscription faite par les habitants, liste nominative, devis estimatif, traités de gré à gré, listes des « Morts pour la France », croquis, remplacement de la croix de guerre par une palme, état des sommes payées, correspondance (1920).
Monument Carnot de Lyon, construction : délibération pour le vote d’une somme (1894).
Fait partie de Fonds communal de Journans
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Fait partie de Fonds communal de Journans
Société d’assurances mutuelles La Prévoyante contre la mortalité du bétail.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Registre des délibérations, livre comptable.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Nomination des membres : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’élection de délégués, délibérations, (1893-1911) ; séance : extraits des registres des délibérations (1915, 1918, 1922).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Mobilisation : tableau de concordance des jours de la période de mobilisation avec les dates du calendrier, état des points d’affichage (1898, 1914).
Morts pour la France, inhumation dans le cimetière communal : délibération, plan de l’emplacement projeté dans du cimetière, extrait du registre des déclarations et renseignements relatifs au décès, tarifs des concessions, état des soldats morts pour la France et dont le transfert des corps a été demandé, transfert des corps, affiche (1921-1922).
Rationnement et ravitaillement : registres à souche des permis de circulation, cartes de bons d’essence, cartes d’alimentation, cahier et listes des bénéficiaires de la réduction sur le prix du pain (1918-1920).
Réquisitions militaires : état récapitulatif des déclarations de stock de céréales, déclarations individuelles de récolte, état des sommes dues aux habitants (1917, 1921-1922).
Soldats décédés, soutiens de famille, congés et réformés.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Soldats décédés : notifications, avis et actes de décès, correspondance (1842-1879).
Soutiens de famille : notification, demandes (1873, 1894, 1923).
Congés et réformés : listes nominatives des militaires libérés, certificats, notifications, correspondance (1816, 1821, 1825, 1837-1838, 1841, 1854, 1866).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Ligne Lyon - Genève, construction de la ligne : réclamation de Benoit Arod, correspondance (1854-1855) ; enquête sur l’emplacement des stations : notice, carte générale (1855) ; garde ferroviaire de La Vavrette à Tossiat : réclamation au sujet de la marche des trains (1869) ; rejet de la demande des conseils municipaux de Certines, Journans et Saint-Martin-du-Mont sur la transformation en train mixte du train de marchandises n°1294 entre Bourg et Ambérieu (1882) ; demande de construction d’un quai couvert (1914) ; demande d’arrêt du train n°677 « Mâcon -Bourg » en gare de La Vavrette - Tossiat (1923).
Ligne Bourg - La Cluse, enquête sur l’emplacement des stations : arrêté préfectoral, notice explicative, plan et carte générale (1869) ; demande d’établissement d’une garde à Sénissiat sur la commune de Revonnas (1879).
Ligne La Cluse - le Jura, demande de raccordement du canton de Pont-d’Ain : correspondance (1880-1881).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Éclairage électrique : liste des lampes à installer (1921) ; fourniture d’énergie électrique : contrat, police d’abonnement (1924).