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Descriptions archivistiques
Journans, Mairie de (Ain, France) Français
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1950-1982
1950-1982
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Bordereau détaillé des recettes et des dépenses.
Bordereau détaillé des recettes et des dépenses.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs (1957-1971), balance définitive des comptes (1970).
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs (1957-1971), balance définitive des comptes (1970).
1957-1963, 1968-1970
1957-1963, 1968-1970
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Édifices publics
Édifices publics
Mairie-école.
Mairie-école.
Monuments commémoratifs.
Monuments commémoratifs.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Biens communaux
Biens communaux
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Alimentation et renforcement du réseau.
Alimentation et renforcement du réseau.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Renforcement et extension du réseau.
Renforcement et extension du réseau.
Service des eaux.
Service des eaux.
Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement.
Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Assainissement général du chef-lieu et des hameaux. – Création d’un réseau séparatif.
Assainissement général du chef-lieu et des hameaux. – Création d’un réseau séparatif.
4ème tranche.
4ème tranche.
Chemins ruraux et vicinaux.
Chemins ruraux et vicinaux.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Voirie urbaine.
Voirie urbaine.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Curage, réparations et empierrement.
Curage, réparations et empierrement.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Culte catholique
Culte catholique
Administration générale et fonctionnement.
Administration générale et fonctionnement.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).
Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).
Commission administrative.
Commission administrative.
Registre des délibérations (1913, 11 mai - 1938, 26 mai).
Registre des délibérations (1913, 11 mai - 1938, 26 mai).
Constitution et commission administrative.
Constitution et commission administrative.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
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