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Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France)
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Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Livres de comptes de commerçants locaux.
Livres de comptes de commerçants locaux.
Urbanisme
Urbanisme
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
n°56 613 - 63 977
n°56 613 - 63 977
n°66 321 - 76 321
n°66 321 - 76 321
n°78 054 - 91 877
n°78 054 - 91 877
Comité syndical.
Comité syndical.
1961-1993
1961-1993
1994-2005
1994-2005
Tranches 4 à 8.
Tranches 4 à 8.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
1923 (18 octobre) - 1926 (10 mars)
1923 (18 octobre) - 1926 (10 mars)
1997-2007
1997-2007
Concession de distribution d’énergie électrique.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
1973-1985
1973-1985
1986-1995
1986-1995
Exécution budgétaire et comptable.
Exécution budgétaire et comptable.
Comité syndical.
Comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
1985-1996
1985-1996
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Personnel et biens syndicaux
Personnel et biens syndicaux
Biens syndicaux.
Biens syndicaux.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, personnel.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Réorganisation foncière.
Réorganisation foncière.
2000-2010
2000-2010
1716-1739
1716-1739
1775-1792
1775-1792
Conseil municipal
Conseil municipal
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Correspondance.
Correspondance.
Correspondance reçue et échangée, instructions.
Correspondance reçue et échangée, instructions.
État civil
État civil
1793-1801
1793-1801
1813-1822
1813-1822
1843-1852
1843-1852
1873-1882
1873-1882
1893-1902
1893-1902
1903-1912
1903-1912
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