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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) Français
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Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Porcheries, poulaillers et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Porcheries, poulaillers et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
n°78 054 - 91 877
n°78 054 - 91 877
Livres comptables.
Livres comptables.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Registres des délibérations et des procès-verbaux.
Registres des délibérations et des procès-verbaux.
Élections politiques.
Élections politiques.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
Réorganisation foncière.
Réorganisation foncière.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
n°66 321 - 76 321
n°66 321 - 76 321
Extraits du registre des arrêtés.
Extraits du registre des arrêtés.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Bureau d’aide sociale, CCAS.
Bureau d’aide sociale, CCAS.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Assainissement.
Assainissement.
Atlas cadastral du remembrement.
Atlas cadastral du remembrement.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
n°56 613 - 63 977
n°56 613 - 63 977
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Cadastre révisé.
Cadastre révisé.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
A à D
A à D
Factures, quittances.
Factures, quittances.
1952-1958, 1963, 1968, 1973
1952-1958, 1963, 1968, 1973
E à O
E à O
n°42 107 - 53 753
n°42 107 - 53 753
P à V
P à V
Jury d’assises, jury criminel.
Jury d’assises, jury criminel.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
1963-1972
1963-1972
1969-1972
1969-1972
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
1963-1972
1963-1972
Poids public.
Poids public.
1955, 1962-1972
1955, 1962-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Chasse.
Chasse.
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