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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France)
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1843-1852
1843-1852
Folios 721 à 1439.
Folios 721 à 1439.
1844-1911
1844-1911
Folios 1 à 720.
Folios 1 à 720.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Jury d’assises, jury criminel.
Jury d’assises, jury criminel.
1851 (19 avril) - 1958 (6 octobre)
1851 (19 avril) - 1958 (6 octobre)
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
1853-1862
1853-1862
1853-1862
1853-1862
1853-1862
1853-1862
Épizooties.
Épizooties.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
1857-1953
1857-1953
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Livres de comptes de commerçants locaux.
Livres de comptes de commerçants locaux.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
1863-1872
1863-1872
1863-1872
1863-1872
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
1863-1872
1863-1872
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Protection maternelle et infantile.
Protection maternelle et infantile.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
1866-1899 (lacunes : 1872-1874)
1866-1899 (lacunes : 1872-1874)
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Élections politiques.
Élections politiques.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
1870-1926
1870-1926
1870-1899
1870-1899
Administration militaire.
Administration militaire.
Garde nationale.
Garde nationale.
Élections politiques.
Élections politiques.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Cimetière.
Cimetière.
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