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Descriptions archivistiques
Vandeins, Mairie de (Ain, France)
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Terrains communaux.
Terrains communaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
1880-1899
1880-1899
1900-1926
1900-1926
Aménagement de la voirie.
Aménagement de la voirie.
Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
1825-1951
1825-1951
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
1865-1879
1865-1879
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Culte catholique
Culte catholique
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
1851 (15 mars) - 1871 (21 novembre)
1851 (15 mars) - 1871 (21 novembre)
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Traitement du receveur, perception.
Traitement du receveur, perception.
Secours aux indigents, pain.
Secours aux indigents, pain.
1872 (10 novembre) - 1903 (17 mai)
1872 (10 novembre) - 1903 (17 mai)
1903 (3 décembre) - 1945 (26 août)
1903 (3 décembre) - 1945 (26 août)
Création, commission administrative.
Création, commission administrative.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
1895-1929
1895-1929
Budgets des recettes et dépenses, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations de la commission administrative.
Budgets des recettes et dépenses, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations de la commission administrative.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
1930-1980
1930-1980
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Livres comptables.
Livres comptables.
Instruction publique
Instruction publique
École primaire communale.
École primaire communale.
Bataillon scolaire.
Bataillon scolaire.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Caisse des écoles.
Caisse des écoles.
Gestion de la cantine scolaire.
Gestion de la cantine scolaire.
Société scolaire fruitière de Vandeins.
Société scolaire fruitière de Vandeins.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
an IX-1849
an IX-1849
Correspondance.
Correspondance.
1850-1864
1850-1864
1865-1874
1865-1874
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