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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France)
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1803-1812
1803-1812
Registres des mariages.
Registres des mariages.
1793-1802
1793-1802
1803-1812
1803-1812
1973-1982
1973-1982
1963-1972
1963-1972
1953-1962
1953-1962
1943-1952
1943-1952
1933-1942
1933-1942
1923-1932
1923-1932
1913-1922
1913-1922
1903-1912
1903-1912
1893-1902
1893-1902
1883-1892
1883-1892
Registres des naissances.
Registres des naissances.
1793-1802
1793-1802
État civil
État civil
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Annuaires du département de l’Ain (1850-1851). Mémorial administratif statistique et commercial du département de l’Ain pour 1863-1864 (1863).
Annuaires du département de l’Ain (1850-1851). Mémorial administratif statistique et commercial du département de l’Ain pour 1863-1864 (1863).
Bibliothèque administrative
Bibliothèque administrative
Chômage.
Chômage.
Travail
Travail
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Allocations familiales.
Allocations familiales.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Société scolaire de secours mutuels de Confrançon.
Société scolaire de secours mutuels de Confrançon.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
Instruction sur la manière d’employer le chlorure de chaux.
Instruction sur la manière d’employer le chlorure de chaux.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Porcheries, poulaillers et abattoir établis sur les communes de Marsonnas, Montcet, Polliat, Saint-Didier-d’Aussiat, Curtafond, Mézériat, Vandeins, Saint-Genis-sur-Menthon, Saint-Cyr-sur-Menthon, Montracol, Saint-Martin-le-Châtel.
Porcheries, poulaillers et abattoir établis sur les communes de Marsonnas, Montcet, Polliat, Saint-Didier-d’Aussiat, Curtafond, Mézériat, Vandeins, Saint-Genis-sur-Menthon, Saint-Cyr-sur-Menthon, Montracol, Saint-Martin-le-Châtel.
Installations classées.
Installations classées.
Porcheries, poulaillers, abattoir et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Confrançon.
Porcheries, poulaillers, abattoir et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Confrançon.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Fiches individuelles de vaccination, cartes de vaccination.
Fiches individuelles de vaccination, cartes de vaccination.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Vaccination.
Vaccination.
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, listes préparatoires, instructions.
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, listes préparatoires, instructions.
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