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Descriptions archivistiques
Villebois, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
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Droits de place aux ports de Pompierre, La Mollie et Chantemerle. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Droits de place aux ports de Pompierre, La Mollie et Chantemerle. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Droits de place.
Droits de place.
Produits de la bascule, des ports, des communaux cultivés et des coupes affouagères.
Produits de la bascule, des ports, des communaux cultivés et des coupes affouagères.
Immeuble Galliot. – Restauration d’une maison d’habitation pour servir de logement au médecin.
Immeuble Galliot. – Restauration d’une maison d’habitation pour servir de logement au médecin.
Immeuble Galliot.
Immeuble Galliot.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Lavoir de Bouis. – Travaux de réparations.
Lavoir de Bouis. – Travaux de réparations.
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française.
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française.
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française. – Inauguration.
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française. – Inauguration.
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française. – Inauguration, vue 02.
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française. – Inauguration, vue 02.
Installations sportives.
Installations sportives.
Marie-école (château Vougy).
Marie-école (château Vougy).
Mairie (château Vougy).
Mairie (château Vougy).
Corps de garde et prison.
Corps de garde et prison.
Réparations de l’écurie attenante à la maison commune pour établir un corps de garde et une priso...
Réparations de l’écurie attenante à la maison commune pour établir un corps de garde et une prison, réparations de la chapelle du Sault pour établir un corps de garde.
Cimetière.
Cimetière.
Croix du Jubilé. – Érection.
Croix du Jubilé. – Érection.
Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.
Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.
1807-1962
1807-1962
1960-1980
1960-1980
1976-1980
1976-1980
1978-1982
1978-1982
Communaux cultivés. – Usurpation et détention illégale, amodiation, vente.
Communaux cultivés. – Usurpation et détention illégale, amodiation, vente.
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
Partage des bois indivis de la section de Sault.
Partage des bois indivis de la section de Sault.
Forêt communale. – Droits d’usage forestiers.
Forêt communale. – Droits d’usage forestiers.
Sources.
Sources.
Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux e...
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux et conduite sur la place du Molard Nambotin.
Déversement des eaux du lavoir de La Carriaz.
Déversement des eaux du lavoir de La Carriaz.
Vente des biens des émigrés comme biens nationaux.
Vente des biens des émigrés comme biens nationaux.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemin communal de l’Octave.
Chemin communal de l’Octave.
Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.
Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.
Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.
Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.
Chemin rural n°2 de La Côte à Chanoz. – Construction et reconnaissance.
Chemin rural n°2 de La Côte à Chanoz. – Construction et reconnaissance.
Places publiques.
Places publiques.
Place du Tilleul à Bouis.
Place du Tilleul à Bouis.
Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.
Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.
Place du Prieuré.
Place du Prieuré.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.
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