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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France)
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Accidents du travail.
Accidents du travail.
Instruction publique
Instruction publique
Enseignement professionnel et secondaire.
Enseignement professionnel et secondaire.
1982-1999
1982-1999
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Archives anciennes
Archives anciennes
Toisé et trézain.
Toisé et trézain.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Fiscalité et impôts.
Fiscalité et impôts.
Procès.
Procès.
Finances communales
Finances communales
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Propriétés communales
Propriétés communales
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Terres communales.
Terres communales.
Voirie
Voirie
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Registres paroissiaux des baptêmes.
Registres paroissiaux des baptêmes.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
1668-1699
1668-1699
1699-1719
1699-1719
1740-1759
1740-1759
1780-1792
1780-1792
Épidémies.
Épidémies.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 02.
Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 02.
1791 (21 septembre) – an III (6 prairial)
1791 (21 septembre) – an III (6 prairial)
1886 (7 février) – 1903 (15 novembre)
1886 (7 février) – 1903 (15 novembre)
1903 (15 novembre) – 1920 (30 mai)
1903 (15 novembre) – 1920 (30 mai)
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
1793 - an X
1793 - an X
1893-1902
1893-1902
1793 - an X
1793 - an X
1863-1872
1863-1872
1873-1882
1873-1882
Registres des décès.
Registres des décès.
1833-1842
1833-1842
1873-1882
1873-1882
1843-1903
1843-1903
Instructions, tenue des registres.
Instructions, tenue des registres.
Population
Population
1911-1936
1911-1936
Industrie.
Industrie.
Foires.
Foires.
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Folios n°1 à 640
Folios n°1 à 640
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