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Pouillat, Mairie de (Ain, France)
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Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Volume 1 (folios 1 à 484)
Volume 1 (folios 1 à 484)
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
1931-1942
1931-1942
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
1903 (15 novembre) – 1941 (13 octobre)
1903 (15 novembre) – 1941 (13 octobre)
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
1875-1939
1875-1939
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
École communale.
École communale.
Emprunts.
Emprunts.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Statistique générale des sinistres (1888-1934). Statistique des incendies pendant l’année 1865 (1865).
Statistique générale des sinistres (1888-1934). Statistique des incendies pendant l’année 1865 (1865).
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Bâtiments communaux et commémoration.
Bâtiments communaux et commémoration.
1903-1930
1903-1930
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
1903-1930
1903-1930
Registres des mariages.
Registres des mariages.
1903-1930
1903-1930
Jury d’assises, notaires.
Jury d’assises, notaires.
Eaux pluviales.
Eaux pluviales.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
1892-1923
1892-1923
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
1880-1919
1880-1919
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Volume 1 (folios 1 à 631)
Volume 1 (folios 1 à 631)
Volume 2 (folios 632 à fin)
Volume 2 (folios 632 à fin)
École communale.
École communale.
Places publiques, ponts.
Places publiques, ponts.
Administration militaire.
Administration militaire.
1875-1914
1875-1914
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Rôles de taxe (1865-1870, 1873-1882, 1885, 1887, 1889-1890, 1892, 1894-1895, 1897-1911).
Rôles de taxe (1865-1870, 1873-1882, 1885, 1887, 1889-1890, 1892, 1894-1895, 1897-1911).
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