Showing 291 results

Archival description
Courtes, Mairie de (Ain, France)
Print preview View:
Ascending

21 results with digital objects Show results with digital objects

Contributions directes
Contributions directes
Contributions et taxes des prestations.
Contributions et taxes des prestations.
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Affaires militaires
Affaires militaires
Recensement militaire
Recensement militaire
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Préparation du recensement.
Préparation du recensement.
Administration militaire
Administration militaire
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Police locale
Police locale
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Justice
Justice
Installations classées.
Installations classées.
Élections
Élections
1876-1929
1876-1929
1930-1982
1930-1982
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
1940-1982
1940-1982
1920-1982
1920-1982
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 03.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 03.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Presbystère.
Presbystère.
Plan pour l'appropriation et agrandissement de l’école mixte et construction d’une classe enfanti...
Plan pour l'appropriation et agrandissement de l’école mixte et construction d’une classe enfantine, vue 01.
Biens communaux
Biens communaux
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la...
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 01.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Culte
Culte
Culte catholique
Culte catholique
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Secours
Secours
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Société de secours mutuels.
Société de secours mutuels.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Registres paroissiaux de baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux de baptêmes, mariages et sépultures.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Results 101 to 150 of 291