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Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) French
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Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1806-1859, 1883-1982), situations financières (1978-1979, 1981-1982), balances comptables (1979-1982).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1806-1859, 1883-1982), situations financières (1978-1979, 1981-1982), balances comptables (1979-1982).
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de l’association foncière.
Bureau de l’association foncière.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Cadastre rénové
Cadastre rénové
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Carrières
Carrières
Carrières communales.
Carrières communales.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Chasse.
Chasse.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Clôture et régularisation des comptes, trésorerie.
Clôture et régularisation des comptes, trésorerie.
Collèges électoraux.
Collèges électoraux.
Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].
Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].
Commerce et industrie
Commerce et industrie
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Comptabilité
Comptabilité
Comptabilité
Comptabilité
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Comptes administratifs (1929-1982) ; approbation : délibérations (1893-1960, 1977-1982).
Comptes administratifs (1929-1982) ; approbation : délibérations (1893-1960, 1977-1982).
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Conscription et levée d’hommes.
Conscription et levée d’hommes.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil municipal
Conseil municipal
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal et élus.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Constructions scolaires.
Constructions scolaires.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Contribution foncière
Contribution foncière
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contributions directes et indirectes
Contributions directes et indirectes
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Convention nationale.
Convention nationale.
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