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Descriptions archivistiques

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Photographies noir et blanc.

Fi1
Dossier
1966-1990

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Photographies noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs (1966), un groupe d’élèves annonçant le concours de belote du sou des écoles (1968) et des évènements de la vie locale et associative (années 1970-1990).

Budgets et comptes.

11W5
Dossier
1955-1992 (lacunes : budgets primitifs 1955 et 1957)

Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs, balances comptables, délibérations (1955-1987) ; comptes de gestion (1988, 1990-1992).

Dépenses et recettes.

Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne

Bordereaux de mandat (1959-1987) et de titres de recette (1959-1984, 1990-1992).

Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.

2L3
Dossier
1811, 1823-2005

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Taxe sur les pâturages communaux : fixation des tarifs, délibérations, correspondance (1823-1953) ; cahiers (1959-2005). Enregistrement des timbres et patentes : état des versements (1811).

Biens communaux