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Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France)
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Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
1823-1832
1823-1832
Folios 1 à 488
Folios 1 à 488
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Folios 489 à 1088
Folios 489 à 1088
Folios 1089 à 1603
Folios 1089 à 1603
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Folios 1 à 251
Folios 1 à 251
Folios 487 à 963
Folios 487 à 963
Folios 252 à 480
Folios 252 à 480
Folios 964 à 1 463
Folios 964 à 1 463
Folios 1 464 à 1 511
Folios 1 464 à 1 511
1833-1842
1833-1842
Atelier de charité.
Atelier de charité.
1834 (1er décembre) - 1838 (20 avril)
1834 (1er décembre) - 1838 (20 avril)
Contributions directes.
Contributions directes.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
1837 (10 août) – 1929 (25 juin)
1837 (10 août) – 1929 (25 juin)
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Collèges électoraux.
Collèges électoraux.
Plan pour la construction d'un pont sur le chemin du Molatet allant de Saint-Bénigne au port de J...
Plan pour la construction d'un pont sur le chemin du Molatet allant de Saint-Bénigne au port de Jean-de-Saône, vue 01.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
1838 (16 février) - 1846 (10 août)
1838 (16 février) - 1846 (10 août)
Fournitures et mobilier scolaire, bourses scolaires.
Fournitures et mobilier scolaire, bourses scolaires.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
1840-1859, 1883-1982
1840-1859, 1883-1982
Garde nationale.
Garde nationale.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Acquisition de livres, cartes et portraits.
Acquisition de livres, cartes et portraits.
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Epizooties.
Epizooties.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
1843-1852
1843-1852
Aliénés.
Aliénés.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Assistance aux mères, enfants assistés.
Assistance aux mères, enfants assistés.
Rapports avec l’administration militaire.
Rapports avec l’administration militaire.
1846 (1er août) - 1872 (8 août)
1846 (1er août) - 1872 (8 août)
Croix de mission.
Croix de mission.
Plan pour la construction d'un ponceau entre les communes de Saint-Bénigne et de Chavannes-sur-Re...
Plan pour la construction d'un ponceau entre les communes de Saint-Bénigne et de Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
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