Mesures d’exception et faits de guerre
- 4H
- Subseries
Part of Fonds communal de Chaley
38 results with digital objects Show results with digital objects
Mesures d’exception et faits de guerre
Part of Fonds communal de Chaley
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Chaley
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Chaley
Matrices des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Chaley
Matrice des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Part of Fonds communal de Chaley
Syndicat intercommunal pour la création d’une maison de retraite à Tenay, constitution, fonctionnement et dissolution : statuts, arrêtés préfectoraux, adhésion, désignation des délégués, délibération, correspondance (1962-1971).
Acquisition d’un immeuble et travaux d’aménagement : plan de financement, déclaration d’utilité publique, plans, délibérations, correspondance (1962-1965).
Fonctionnement : prix de revient, budgets (1979-1980)
Maison d’école pour les deux sexes.
Part of Fonds communal de Chaley
Construction : plan du rez–de–chaussée et du 1e étage de l’école de filles.
Maison d’école pour les deux sexes.
Part of Fonds communal de Chaley
Construction : plans du projet.
Maison d’école pour les deux sexes.
Part of Fonds communal de Chaley
Construction : plan des lieux.
Maison d’école pour les deux sexes.
Part of Fonds communal de Chaley
Construction : plan de la façade et coupe de l’école de filles.
Part of Fonds communal de Chaley
Appropriation : plan d’agrandissement de deux croisées à la salle de classe.
Part of Fonds communal de Chaley
Appropriation : plan de détail d’une croisée en fer.
Part of Fonds communal de Chaley
Réparations : arrêté préfectoral (1853), devis estimatifs, plan [1850 ?][1].
Aménagement : mémoire des travaux (s.d.).
[1] Une délibération du 24 mars 1850 a pour objet l’évaluation des travaux exécutés à la maison commune.
Part of Fonds communal de Chaley
Réparation : plans des étages, coupe, plans des façades.
Part of Fonds communal de Chaley
Cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, bail de location.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Part of Fonds communal de Chaley
Livres de caisse (1884-1931), registre des mandats (1900-1953).
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Listes électorales et listes d’émargement.
Part of Fonds communal de Chaley
Les mêmes listes pouvaient servir à la fois de liste électorale et de liste d’émargement pour les opérations de vote.
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Part of Fonds communal de Chaley
Plan géométral.
Législatives et élections générales.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Part of Fonds communal de Chaley
Inventaire des biens communaux.
Part of Fonds communal de Chaley
Instructions préfectorales, correspondance.
Part of Fonds communal de Chaley
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Part of Fonds communal de Chaley
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Part of Fonds communal de Chaley
Établissement d’une salle d’asile pour l’enfance dans la maison d’école : devis estimatif des travaux et du matériel nécessaire (1855).
Laïcisation de l’école de filles : arrêté préfectoral, avis (1901).
Écoles de garçons et de filles : listes des enfants (1870-1873), listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1884-1914), extraits du registre d’appel (1882-1888) ; nomination des instituteurs (1919-1928).
Mobilier scolaire et entretien des salles de classes : devis, traité de gré à gré, rapports d’inspection médicale, convention de balayage, délibérations (1924-1947).
Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, factures, correspondance (1952-1974).
Sou des écoles, loterie : liste des lots, liste des dons (1968).
Cantine scolaire : compte rendu de la commission intercommunale, correspondance (1977-1978)
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Literie Tissmétal, dépôt de combustibles : déclaration d’autorisation, arrêtés, plans.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Part of Fonds communal de Chaley
Inspection des viandes : registres à souche et souches des déclarations d’abattage (1949-1956), arrêtés de nomination du vétérinaire inspecteur, statistiques, instructions, correspondance (1947-1964) ; rattachement à l’abattoir d’Ambérieu-en-Bugey (1962).
Tueries particulières, boucherie Billon : arrêtés, plans, correspondance (1909-1911, 1949) ; tuerie Perrier : correspondance (1948-1949).
Part of Fonds communal de Chaley
Secours, indemnisation : rapport du garde champêtre, réclamation, correspondance.
Part of Fonds communal de Chaley