Permis et cartes de chasse avec photographies d’identité.
- 1I3
- File
- 1956-1978
Part of Fonds communal de Lent
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Permis et cartes de chasse avec photographies d’identité.
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Centre régional de la propriété forestière.
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Listes électorales.
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Souscription de prêt et émission d’obligations : contrats de prêt, tableaux d’amortissement, procès-verbaux de tirage au sort, délibérations, correspondance.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
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Relations avec l’administration fiscale et la perception, successions.
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Relations avec l’administration fiscale et la perception : notes du contrôleur, correspondance (1959-1975). Successions, recherche d’héritiers (1972-1977).
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Établissement de lignes aériennes et de câbles souterrains : enquête publique, déclaration d’utilité publique, acquisition de terrain, plans, correspondance.
Livre de caisse, livre comptable des dépenses et recettes, livret de compte courant.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion.
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Emploi militaire : déclaration de refus (1935).
Sépultures militaires, transport de corps de soldats morts pour la France (1921-1922).
Comité national de souvenir de Verdun, participation à l’édification du mémorial de la Bataille de Verdun : diplôme, remerciement (1963).
Mariage de militaires, enquête de mœurs (1962).
Découverte d’obus dans la forêt de la Réna, destruction des engins explosifs (1963-1965).
Cantonnement des troupes et unités de maintien de l’ordre, recensement et réquisitions (1947-1964).
Brigade de gendarmerie (1966-1975).
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Contrôle, délivrance de carte d’identité et carte de séjour : registres des demandes de carte d’identité, dossiers individuels.
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Registres des délibérations du conseil municipal.
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Chemins ruraux et de desserte.
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Aliénation et délaissés de chemin : enquêtes publiques, plans parcellaires, actes, correspondance.
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Registre d’inscription des demandes et remises de carte.
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Factures, pièces justificatives de titre.
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
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1949 (23 juillet) - 1973 (22 février)
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Location : baux, cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, délibérations.
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Porcherie et poulailler, dépôts de combustible, chantier de destruction de munitions de La Réna : déclarations d’autorisation, arrêtés, plans.
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Instauration d’une régie de perception des droits de pesage et gestion de la bascule : délibérations, registres à souche des pesées.
Administration générale, comptabilité et gestion des secours.
Registre des délibérations, listes de membres, livres comptables et des cotisations, registres des consultations et visites médicales, statuts, livrets de sociétaires, livrets de visite médicale, correspondance.
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Registre des comptes rendus de réunion d’assemblée générale, livre comptable, bilans comptables, cahier de recouvrement des cotisations des adhérents, carnets à souche de certificats de part sociale, police d’assurance.
Untitled
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Registre des procès-verbaux d’assemblée générale, livres comptable, cahiers d’enregistrement des cotisations.
Untitled
Fichier des exploitations agricoles.
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Institution d’une commission d’assainissement du marché : arrêté préfectoral (1947). Réglementation des prix des locations, application de la loi du 1e septembre 1948 (1966-1970).
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Notifications, listes nominatives, carnets de feuilles de maladie, correspondance, instructions.
Circulation routière et stationnement, nomades.
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Circulation routière et stationnement. – Réglementation : arrêtés du maire (1932-1968). Nomades : arrêtés du maire (1931-1967).
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