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1793-1982
1793-1982
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte.
Exercice et personnel du culte.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Correspondance.
Correspondance.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Contribution patriotique.
Contribution patriotique.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Emprunt forcé de l’an IV : rôles de perception, liste des citoyens de la commune en retard de payer l’emprunt.
Emprunt forcé de l’an IV : rôles de perception, liste des citoyens de la commune en retard de payer l’emprunt.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Église (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Chapelle Saint-Gengoult.
Chapelle Saint-Gengoult.
Presbytère.
Presbytère.
Coupes de bois.
Coupes de bois.
Coupes de bois.
Coupes de bois.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Affaires générales, archives communales.
Affaires générales, archives communales.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Garde nationale.
Garde nationale.
Tribunal criminel et justice de paix.
Tribunal criminel et justice de paix.
Exploits d’huissier, condamnations.
Exploits d’huissier, condamnations.
Différents concernant des particuliers.
Différents concernant des particuliers.
Biens privés.
Biens privés.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Étangs.
Étangs.
Puits commun.
Puits commun.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Contentieux.
Contentieux.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Biens nationaux.
Biens nationaux.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Convention nationale.
Convention nationale.
Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.
Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.
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