Affichage de 485 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Grièges Français
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

38 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Assainissement
Assainissement
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
1916-1923
1916-1923
1896-1904, 1913-1915
1896-1904, 1913-1915
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Place publique.
Place publique.
Plan pour la restauration et reconstruction du pont de Jonc sur la Veyle, vue 01.
Plan pour la restauration et reconstruction du pont de Jonc sur la Veyle, vue 01.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Plan pour la construction d’un perré sur le talus au bord de la Veyle sur le chemin vicinal ordin...
Plan pour la construction d’un perré sur le talus au bord de la Veyle sur le chemin vicinal ordinaire n°3, vue 01.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Voirie
Voirie
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Bois
Bois
Eaux
Eaux
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Droit de pêche.
Droit de pêche.
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Cimetière.
Cimetière.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Plan pour le litige contre les héritiers de Jean Philibert Antoine Tardy, ce dernier ayant usurpé...
Plan pour le litige contre les héritiers de Jean Philibert Antoine Tardy, ce dernier ayant usurpé le communal dit de la Rivoire, vue 01.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Récoltes et arbres. – Vente.
Récoltes et arbres. – Vente.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Biens communaux
Biens communaux
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Plan pour l'acquisition du mobilier pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan pour l'acquisition du mobilier pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Presbytère.
Presbytère.
Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue...
Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 02.
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Cimetière.
Cimetière.
École des garçons.
École des garçons.
École des filles.
École des filles.
Plan pour l’agrandissement de l’église consistant en l’agrandissement de deux chapelles, vue 01.
Plan pour l’agrandissement de l’église consistant en l’agrandissement de deux chapelles, vue 01.
Chapelle Saint-Gengoult.
Chapelle Saint-Gengoult.
Plan pour la reconstruction du clocher de l'église, vue 01.
Plan pour la reconstruction du clocher de l'église, vue 01.
Résultats 101 à 150 sur 485