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Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Armées de réserve, mobilisation.
Armées de réserve, mobilisation.
Taxes, contributions, exonérations.
Taxes, contributions, exonérations.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Gestion courante de l’état civil.
Gestion courante de l’état civil.
Répertoire des actes de la commune soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes de la commune soumis à l’enregistrement.
Enregistrement des permis de construire.
Enregistrement des permis de construire.
1874-1945
1874-1945
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Registre d’inscription des mandats.
Registre d’inscription des mandats.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.
Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Préparation du recensement et mobilisation.
Préparation du recensement et mobilisation.
Fiscalité.
Fiscalité.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
1952-1981
1952-1981
Récolte et stock de vin : registres à souche des déclarations.
Récolte et stock de vin : registres à souche des déclarations.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Répertoires des actes de la commune.
Répertoires des actes de la commune.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Administration générale.
Administration générale.
Livres comptables.
Livres comptables.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
1875-1914
1875-1914
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Livres comptables.
Livres comptables.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Étrangers.
Étrangers.
Identité des personnes.
Identité des personnes.
Police locale, pompes funèbres.
Police locale, pompes funèbres.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
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