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agriculture
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Affaire opposant la commune aux héritiers Morcel concernant les droits d’usage forestiers sur le domaine de La Courrerie dépendant de l’ancienne Chartreuse de Portes et vendu comme biens nationaux en 1791.
Affaire opposant la commune aux héritiers Morcel concernant les droits d’usage forestiers sur le domaine de La Courrerie dépendant de l’ancienne Chartreuse de Portes et vendu comme biens nationaux en 1791.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Enquête annuelle agricole.
Enquête annuelle agricole.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Viticulture.
Viticulture.
Récolte et stock.
Récolte et stock.
Travail de la vigne.
Travail de la vigne.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Préparation du recensement, engagements volontaires.
Préparation du recensement, engagements volontaires.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Changement de domicile.
Changement de domicile.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Procès opposant les habitants de Villebois à Philiberte de Savoie, duchesse concernant les bois sur le domaine de Saint-André-de-Briord.
Procès opposant les habitants de Villebois à Philiberte de Savoie, duchesse concernant les bois sur le domaine de Saint-André-de-Briord.
Procès opposant les syndics et communautés de Villebois et Bouis à Charlotte d’Orléans, duchesse de Nemours, tutrice de Jacques de Savoie, duc de Nemours et seigneur de Saint-Sorlin concernant des actions pouvant dépeupler la montagne de Bouis et du lieudit En Champ Curt en dépit des interdictions faites de cultiver et récolter en ces lieux.
Procès opposant les syndics et communautés de Villebois et Bouis à Charlotte d’Orléans, duchesse de Nemours, tutrice de Jacques de Savoie, duc de Nemours et seigneur de Saint-Sorlin concernant des actions pouvant dépeupler la montagne de Bouis et du lieudit En Champ Curt en dépit des interdictions faites de cultiver et récolter en ces lieux.
Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.
Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.
Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.
Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.
1936-1959
1936-1959
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Comice agricole d’Hauteville.
Comice agricole d’Hauteville.
1857-1953
1857-1953
1944-1945
1944-1945
Viticulture.
Viticulture.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Alimentation, rationnement.
Alimentation, rationnement.
Chasse.
Chasse.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Épizooties.
Épizooties.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 01.
Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 01.
Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 02.
Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 02.
Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 03.
Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 03.
Agriculture. - Syndicat des producteurs de lait du Plantay, vue 01.
Agriculture. - Syndicat des producteurs de lait du Plantay, vue 01.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
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