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urbanisme
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Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Places publiques, ponts.
Places publiques, ponts.
Cimetière.
Cimetière.
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Cimetière.
Cimetière.
Lavoirs.
Lavoirs.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Dons et legs.
Dons et legs.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Police urbaine.
Police urbaine.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Dessin pour la construction et installation d'une horloge à l'école des filles.
Dessin pour la construction et installation d'une horloge à l'école des filles.
Plan pour la construction d'un four banal.
Plan pour la construction d'un four banal.
Plan géométrique d'une terre de Pont-d'Ain destinée à la formation d'un champ de foire à l'échell...
Plan géométrique d'une terre de Pont-d'Ain destinée à la formation d'un champ de foire à l'échelle d'1 à 1250.
Devis pour l'installation d'une pompe pour le puits de Pampiers.
Devis pour l'installation d'une pompe pour le puits de Pampiers.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Étangs, service des eaux.
Étangs, service des eaux.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Eau et assainissement.
Eau et assainissement.
Concessions funéraires.
Concessions funéraires.
Puits et pompes publics.
Puits et pompes publics.
Cimetière.
Cimetière.
Édifices publics.
Édifices publics.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Permis de construire.
Permis de construire.
Lotissements et division de parcelles.
Lotissements et division de parcelles.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Télécommunications.
Télécommunications.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Eau potable.
Eau potable.
Cimetière.
Cimetière.
Création d’un nouveau cimetière.
Création d’un nouveau cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Lotissements.
Lotissements.
Concours des villages et maisons fleuries.
Concours des villages et maisons fleuries.
Monuments historiques.
Monuments historiques.
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