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Grièges, Mairie de (Ain, France)
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Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Cimetière.
Cimetière.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Droit de pêche.
Droit de pêche.
Eaux
Eaux
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Bois
Bois
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Plan pour le litige contre les héritiers de Jean Philibert Antoine Tardy, ce dernier ayant usurpé...
Plan pour le litige contre les héritiers de Jean Philibert Antoine Tardy, ce dernier ayant usurpé le communal dit de la Rivoire, vue 01.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Récoltes et arbres. – Vente.
Récoltes et arbres. – Vente.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Biens communaux
Biens communaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Plan pour l'acquisition du mobilier pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan pour l'acquisition du mobilier pour la construction de l'école des filles, vue 01.
École des filles.
École des filles.
École des garçons.
École des garçons.
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Cimetière.
Cimetière.
Presbytère.
Presbytère.
Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue...
Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 02.
Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue...
Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 01.
Chapelle Saint-Gengoult.
Chapelle Saint-Gengoult.
Plan pour la reconstruction du clocher de l'église, vue 01.
Plan pour la reconstruction du clocher de l'église, vue 01.
Plan pour l’agrandissement de l’église consistant en l’agrandissement de deux chapelles, vue 01.
Plan pour l’agrandissement de l’église consistant en l’agrandissement de deux chapelles, vue 01.
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 02.
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 02.
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 01.
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 01.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Installations sportives.
Installations sportives.
Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Plan pour la construction de la mairie-école (1er bâtiment), vue 01.
Plan pour la construction de la mairie-école (1er bâtiment), vue 01.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Édifices publics
Édifices publics
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Poids public.
Poids public.
Emprunts.
Emprunts.
Dons et legs.
Dons et legs.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
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