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Vandeins, Mairie de (Ain, France) French
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1843-1853
1843-1853
1853-1863
1853-1863
1884-1893
1884-1893
1904-1913
1904-1913
1802-1813
1802-1813
1823-1833
1823-1833
1914-1923
1914-1923
1924-1933
1924-1933
1934-1943
1934-1943
1834-1982
1834-1982
1892-1950
1892-1950
Population, économie, statistiques
Population, économie, statistiques
1876
1876
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Protection sociale des agriculteurs.
Protection sociale des agriculteurs.
Viticulture.
Viticulture.
Récolte et stock.
Récolte et stock.
1950-1957
1950-1957
1958-1962
1958-1962
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Mesures d'exception
Mesures d'exception
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
1882-1911
1882-1911
Contributions directes
Contributions directes
Contributions personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contributions personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Dégrèvements.
Dégrèvements.
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Affaires militaires
Affaires militaires
1950-1982
1950-1982
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des voitures attelées ou non attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées ou non attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Chasse.
Chasse.
Population et circulation des personnes.
Population et circulation des personnes.
Vaccinations
Vaccinations
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Élections politiques
Élections politiques
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires et listes d’émargement.
1900-1982
1900-1982
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
1813-1979
1813-1979
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Finances communales
Finances communales
1870-1899
1870-1899
1950-1982
1950-1982
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