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Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France)
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Enquête nationale sur les édifices cultuels.
Enquête nationale sur les édifices cultuels.
Opérations d’aménagement
Opérations d’aménagement
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
n°38 160 (1970) – n°44 641 (1971)
n°38 160 (1970) – n°44 641 (1971)
n°57 219 – n°61 589 (1974)
n°57 219 – n°61 589 (1974)
n°85 999 – n°92 385 (1979)
n°85 999 – n°92 385 (1979)
n°82 T 0006 – 82 T 0450
n°82 T 0006 – 82 T 0450
Commission syndicale.
Commission syndicale.
1867 (4 août) – 1902 (16 juin)
1867 (4 août) – 1902 (16 juin)
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Crottet.
Crottet.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Création.
Création.
Fonds privé de François Moreau
Fonds privé de François Moreau
Archives anciennes
Archives anciennes
Plan de propriétés, vue 01.
Plan de propriétés, vue 01.
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiem...
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 01.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Reconnaissance de Benoit et Jean Gatheron au profit d’Antoine [Olivier], marchand de Mâcon, pour ...
Reconnaissance de Benoit et Jean Gatheron au profit d’Antoine [Olivier], marchand de Mâcon, pour 26 coupes d’avoine destinées au capitaine de La Craz, vue 01.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un d...
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 05.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un d...
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 06.
Permission du jury civil et criminel du comté de Pont-de-Veyle de saisir et séquestrer les animaux étrangers pris à paître dans les prairies de Grièges.
Permission du jury civil et criminel du comté de Pont-de-Veyle de saisir et séquestrer les animaux étrangers pris à paître dans les prairies de Grièges.
1710-1719
1710-1719
1791 (janvier-août)
1791 (janvier-août)
1793
1793
an II
an II
Bibliothèque administrative
Bibliothèque administrative
Administration syndicale
Administration syndicale
1902 (17 novembre) – 1919 (28 décembre)
1902 (17 novembre) – 1919 (28 décembre)
Correspondance.
Correspondance.
Contentieux
Contentieux
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Opérations immobilières et comptabilité
Opérations immobilières et comptabilité
Registre commun aux communes de Crottet, Replonges, Grièges et Cormoranche.
Registre commun aux communes de Crottet, Replonges, Grièges et Cormoranche.
Grièges Île.
Grièges Île.
Plan pour l'rrigation de la prairie d’Arciat sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur le...
Plan pour l'rrigation de la prairie d’Arciat sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, vue 01.
Ponts.
Ponts.
Manuel du recrutement, Paris, 1820.
Manuel du recrutement, Paris, 1820.
Camille Philippe Dayre de Mailho, Dictionnaire encyclopédique d’administration générale, Paris (tomes 1 et 2).
Camille Philippe Dayre de Mailho, Dictionnaire encyclopédique d’administration générale, Paris (tomes 1 et 2).
1841 (11 novembre) – 1852 (14 novembre)
1841 (11 novembre) – 1852 (14 novembre)
1852 (5 décembre) – 1862 (12 mai)
1852 (5 décembre) – 1862 (12 mai)
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.
État civil
État civil
1860-1872
1860-1872
1941-1953
1941-1953
1963-1972
1963-1972
1801-1820
1801-1820
1821-1837
1821-1837
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