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Viticulture.
Viticulture.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Administration militaire.
Administration militaire.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Contribution patriotique.
Contribution patriotique.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Tueries.
Tueries.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Récolte et stock de vin : déclarations individuelles.
Récolte et stock de vin : déclarations individuelles.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
1866-1953
1866-1953
1874-1945
1874-1945
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Installations classées.
Installations classées.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Déclaration des députés d’Alsace-Lorraine prononcée à l’assemblée nationale de Bordeaux le 1er ma...
Déclaration des députés d’Alsace-Lorraine prononcée à l’assemblée nationale de Bordeaux le 1er mars 1871, vue 01.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Recensement du bétail et de l'agriculture.
Recensement du bétail et de l'agriculture.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 02.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 04.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 05.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 06.
Installations classées.
Installations classées.
Prud’homales.
Prud’homales.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Changement de domicile.
Changement de domicile.
Bulletins individuels de déclaration agricole.
Bulletins individuels de déclaration agricole.
Viticulture, récolte et stock.
Viticulture, récolte et stock.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Instruction primaire.
Instruction primaire.
Enquête annuelle agricole.
Enquête annuelle agricole.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Distillation.
Distillation.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Accident du travail agricole.
Accident du travail agricole.
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