Archives communales de l’Ain

Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.

Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.

Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.

Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.

Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.

Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.

Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.

Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.

Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.

Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.

Concession des mines de fer.

Contentieux.

Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.

Contentieux avec Claude Marboud.

Contentieux et assurance.

Délaissés de chemins, cession de terrains.

Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.

Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.

Différends et litiges.

Dons-et-legs, dette publique.

Eau et assainissement.

Eaux pluviales et assainissement.

Éclairage des rues.

Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.

Extrait de la carte de l’État-Major pour le projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 de Neuville-sur-Renom à Tossiat comme prolongement du chemin d’intérêt commun n°67 tendant du Moulin de Journans à Rignat, vue 01.

Extrait de la carte de l’État-Major pour le projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 de Neuville-sur-Renom à Tossiat comme prolongement du chemin d’intérêt commun n°67 tendant du Moulin de Journans à Rignat, vue 02.