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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France)
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1943-1952
1943-1952
1943-1952
1943-1952
1943-1952
1943-1952
Médaille de la famille française.
Médaille de la famille française.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Alimentation, rationnement.
Alimentation, rationnement.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Hébergement des populations évacuées.
Hébergement des populations évacuées.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
1933-1942
1933-1942
1933-1942
1933-1942
1933-1942
1933-1942
1933-1942
1933-1942
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
1930-1954
1930-1954
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Extraits du registre des arrêtés.
Extraits du registre des arrêtés.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Fonctionnement, SIEA.
Fonctionnement, SIEA.
1924-1940, 1961-1984
1924-1940, 1961-1984
1923 (18 octobre) - 1926 (10 mars)
1923 (18 octobre) - 1926 (10 mars)
1923-1932
1923-1932
Comité syndical.
Comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Tables décennales.
Tables décennales.
1923-1932
1923-1932
1923-1932
1923-1932
1923-1932
1923-1932
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Folios 489 à 1019
Folios 489 à 1019
Folios 1 à 488
Folios 1 à 488
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Championnat de tir des écoles primaires. - Classement
Championnat de tir des écoles primaires. - Classement
1913-1922
1913-1922
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
1913-1922
1913-1922
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